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Gondagar
Messages : 113
Date d'inscription : 04/12/2017
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Modèle de contrat de vente

le Ven 14 Déc - 17:03

CONTRAT DE VENTE



I - ACHETEUR :
1. Nom et prénom(s) de l'acheteur:
2. Race :
3. Sexe :
4. Appartenance(s) :
5. Affiliation :
6. Habitation & adresse :

II - VENDEUR:
1. Nom et prénom du vendeur:
2. Statut au sein de la Guilde du Fer :
3. Profession :

III - MARCHANDISE DÉSIRÉE
1. Description de la/des marchandises :
2. Délai de création:

IV - PRIX & LIVRAISON
1. Prix total brut:
2. Conditions particulières :
3. Livraison à domicile : oui / non
4. Prix total net :








V - CONDITIONS & CLAUSES


Ce contrat entre en force dès la signature des deux parties.
En cas de modifications visant une amélioration de la chose vendue, l’acheteur doit donner son accord si ces dernières impliquent une augmentation du prix de vente.
La Guilde du Fer s'engage à produire et livrer la marchandise dans le délai imparti. En cas d'impossibilité, la Guilde du Fer s'engage à prévenir l'acheteur dans les plus brefs délais et à faire un geste commercial pour ce dernier. Si perte ou destruction des biens il y a, avant leur arrivée à destination, la Guilde s'engage à retrouver ou remplacer ces derniers à ses frais jusqu'à la réception des biens par l'acquéreur.
Si, pour une quelconque raison, l'acheteur ne s'acquitte pas du paiement à temps et ne prévient pas la Guilde du Fer, des intérêts seront ajoutés au prix total du bien après un retard de 5 jours.
Tout manquement des deux partis aux closes de ce contrat pourra donner suite à un recourt juridique.


Contrat lu et signé le [DATE]
Signature Acheteur / Signature vendeur





Code:
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[center][b][size=29]CONTRAT DE VENTE[/size][/b][/center]
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[color=#000000][b]I - ACHETEUR :[/b]
1. Nom et prénom(s) de l'acheteur:
2. Race :
3. Sexe :
4. Appartenance(s) :
5. Affiliation :
6. Habitation & adresse :

[b] II - VENDEUR:[/b]
1. Nom et prénom du vendeur:
2. Statut au sein de la Guilde du Fer :
3. Profession :

[b]III - MARCHANDISE DÉSIRÉE[/b]
1. Description de la/des marchandises :
2. Délai de création:

[b]IV - PRIX & LIVRAISON[/b]
1. Prix total brut:
2. Conditions particulières :
3. Livraison à domicile : oui / non
4. Prix total net :

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[center][b]V - CONDITIONS & CLAUSES[/b][/center]


Ce contrat entre en force dès la signature des deux parties.
En cas de modifications visant une amélioration de la chose vendue, l’acheteur doit donner son accord si ces dernières impliquent une augmentation du prix de vente.
La Guilde du Fer s'engage à produire et livrer la marchandise dans le délai imparti. En cas d'impossibilité, la Guilde du Fer s'engage à prévenir l'acheteur dans les plus brefs délais et à faire un geste commercial pour ce dernier. Si perte ou destruction des biens il y a, avant leur arrivée à destination, la Guilde s'engage à retrouver ou remplacer ces derniers à ses frais jusqu'à la réception des biens par l'acquéreur.
Si, pour une quelconque raison, l'acheteur ne s'acquitte pas du paiement à temps et ne prévient pas la Guilde du Fer, des intérêts seront ajoutés au prix total du bien après un retard de 5 jours.
Tout manquement des deux partis aux clauses de ce contrat pourra donner suite à un recourt juridique.

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Contrat lu et signé le [DATE]
[i][b] Signature Acheteur / Signature vendeur[/b][/i][/center]



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